|
>> Mentions légales
|
Éditeur
Dénomination sociale : OVERACT ® 40, rue des blancs manteaux 75004 – PARIS RCS 429 950 459 Directeur de la publication : OVERACT ® Contact par mail utilisez le formulaire dans la page contact |
Hébergeur :
Weebly, Inc. Siège social : 460 Bryant Street, #100, San Francisco, California, 94107 États-Unis Contact : http://hc.weebly.com/hc/fr/requests/new |
Crédits
Conception : Le Koncept ®
Développement & intégration : Le Koncept ®
Photos : Copyright & Licences 123RF
Responsabilités
Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.
Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. Fonctionnement et contenu.
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site Internet et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés.
Les informations disponibles dans ce site Internet sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles.
A ce titre, OVERACT ® ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site Internet.
Droits d’auteur
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de OVERACT ® ou de tiers ayant autorisé OVERACT ® à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de OVERACT ® est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
OVERACT ® est une marque déposée.
Conception : Le Koncept ®
Développement & intégration : Le Koncept ®
Photos : Copyright & Licences 123RF
Responsabilités
Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.
Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. Fonctionnement et contenu.
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site Internet et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés.
Les informations disponibles dans ce site Internet sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles.
A ce titre, OVERACT ® ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site Internet.
Droits d’auteur
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de OVERACT ® ou de tiers ayant autorisé OVERACT ® à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de OVERACT ® est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
OVERACT ® est une marque déposée.